Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ILE DE FRANCE
Numéro de dépôt :
934403
Date de dépôt :
16/09/1975
Lieu de dépôt :
Paris
Présentation de la marque ILE DE FRANCE
Déposée le 16 septembre 1975 par Les Chaussures de l'Ile de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Paris), la marque française « ILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ILE DE FRANCE est expirée depuis le 16 septembre 1985.
Les Chaussures de l'Ile de France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481